Accueil  >  Propriété Intellectuelle

Propriété Intellectuelle

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site Robedumariage.eu, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

Ainsi, aucun des documents provenant du site Robedumariage.eu ne peut-être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiez pas les informations et que vous conserviez intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de Robedumariage.eu

Ces informations sont destinées à Robedumariage.eu, responsable du traitement, aux fins d’enregistrement et de traitement de vos commandes, de gestion de votre compte client, d’études marketing et statistiques dans le but de vous fournir les offres les plus adaptées, de suivi de qualité de nos services et de prospection commerciale.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site de Robedumariage.eu, doit obligatoirement en demander l'autorisation au Robedumariage.eu. Il ne s'agira pas en aucun cas d'une convention implicite d'affiliation.

En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de Robedumariage.eu et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.

Dans tous les cas, tout lien, devra être retiré sur simple demande de Robedumariage.eu. Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de Robedumariage.eu. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d'auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.


Information de Société
A propos de nous
Nous Contacter
Confidentialité
Garantie
Les évaluations des acheteurs
Guides d'achats
Nuancier
Mon compte
Délais de Traitement
Méthodes Mensuration
Tableau de taille
Comment passer une commande
Envoyer de l'argent par Paypal
Conditions générales de vente
Politique de livraison
Retour et remboursement
Suivi de commande
Moyen de Paiement
Propriété Intellectuelle
Exception des zones de Livraison
Nos Collections
Nouveaux Produits
Produits Demandés
Liquidation
Robe de Mariée
Robe de Soirée Mariage
Robe de Occasion Spéciale
Robe de Soirée de Mode
Plan du Site
Liens
Plan du Site
mariage les 1001 raisons
FAQ
Blog
robe de Mariée Robe de mariée princesse Copyright © 2009-2011 SuZhou Robe de mariée pas cher Trade Ltd.Corporation  Robe de Mariée  [email protected]